En octobre dernier, j’ai publié un post sur l’article Un argumentaire contre les brevets de Michele Boldrin et David K. Levine. J’avais mentionné à la fin qu’il y avait aussi un livre intitulé Contre les monopoles intellectuels. Je ne l’ai pas encore fini, mais il est si étrange, puissant et complexe que je vais en parler en deux parties. Plus de détails dans quelques jours …

C’est un livre très étrange (et les auteurs sont connus pour leurs arguments depuis quelques années), car il donne des arguments contre la propriété intellectuelle (« PI »). Ils ne sont pas toujours faciles à suivre. Il s’agit d’un livre d’économie qui, parfois, souvent (mais pas toujours) confirme l’intuition qu’il y a quelque chose qui ne va pas avec la PI. Oui les inventeurs, les innovateurs, les créateurs doivent être en mesure de protéger leur création contre les voleurs. Est-ce que cela signifie qu’ils doivent avoir un monopole (brevets) ou le droit d’empêcher la copie de leur travail (droit d’auteur)? C’est ce à quoi les auteurs tentent de répondre. Vous pouvez maintenant lire mes commentaires, mais je vous conseille vivement de lire le livre et ses arguments complexes et fascinants, même si à la fin, vous n’êtes pas d’accord avec eux! En guise de provocation, ils terminent leur 1er chapitre avec: « Cela nous amène à notre conclusion finale: la propriété intellectuelle est un mal non nécessaire ». [Page 12]

Un de leurs arguments les plus forts est le suivant: « On entend souvent dire, surtout dans les industries de la biotechnologie et des logiciels, que les brevets sont une bonne chose pour les petites entreprises. Sans les brevets, les petites entreprises n’auraient pas de pouvoir de négociation et ne pourraient pas défier les grandes entreprises. Cet argument est fallacieux pour au moins deux raisons. D’abord, il n’a même pas été envisagé l’hypothèse la plus évidente: combien de nouvelles entreprises seraient créées si les brevets n’existaient pas, c’est à dire si les entreprises dominantes n’empêchaient pas leur entrée en détenant des brevets sur à peu près tout ce qui est raisonnablement faisable? Pour une petite entreprise trouvant une niche dans la forêt des brevets, combien ont été tenues à l’écart par le fait que tout ce qu’elles voulaient utiliser ou produire avait déjà été breveté mais pas sous licence? Deuxièmement, les gens en faisant valoir que les brevets sont bons pour les petites entreprises ne se rendent pas compte que, en raison du système des brevets, la plupart des petites entreprises de ces secteurs sont obligées de se constituer en sociétés d’une seule idée, visant seulement à être achetée par le gros acteur. En d’autres termes, la présence d’un maquis de brevets crée une incitation à ne pas concurrencer le monopole, mais simplement à trouver quelque chose de précieux pour l’alimenter, via un nouveau brevet, au prix le plus élevé possible, et puis sortir du chemin. » [Page 82]

Ce qui suit n’est pas loin d’être aussi fort: « L’incitation à partager de l’information est particulièrement forte dans les premiers stades d’une industrie, où l’innovation est rapide et furieuse. Dans ces premières phases, les contraintes de capacité de production sont si contraignantes que les réductions de coûts des concurrents ne font pas pour autant baisser les prix, parce que ce dernier est complètement déterminé par la volonté des consommateurs à payer pour un bien nouveau et rare. L’innovateur analyse correctement le fait qu’en partageant son innovation, il ne perd rien, et même qu’il peut bénéficier des améliorations de ses concurrents. Les gains économiques liés à l’abaissement de ses coûts ou à l’amélioration de ses propres produits, lorsque les contraintes de capacité sont fortes, sont si grands qu’ils éclipsent facilement les gains liés au monopole. C’est seulement quand une industrie est mature, quand la réduction des coûts ou l’amélioration des innovations de qualité sont plus difficiles à mettre en œuvre ou que les capacités de production ne sont plus une contrainte sur la demande que les bénéfices du monopole deviennent pertinents. En résumé, les entreprises dans les industries jeunes, créatives et dynamiques s’appuient rarement sur les brevets et droits d’auteur, tandis que celles appartenant à des industries stagnantes, inefficaces et obsolètes font un lobbying désespéré pour toutes sortes de protections de la propriété intellectuelle. » [Page 153]

Vous pouvez vous arrêter là! Ou lire des extraits supplémentaires ci-dessous, ou comme je l’ai conseillé aller lire leur livre …

« Un fait essentiel, cependant, est que la séquence causale suivante n’a jamais eu lieu, que ce soit aux États-Unis ou ailleurs dans le monde: L’organe législatif aurait adopté une loi disant que « la protection par brevet est étendue aux inventions réalisées dans le domaine X », où X serait un domaine encore non développé de l’activité économique. Quelques mois, années, voire décennies après que la loi a été adoptée, les inventions ont cru dans le domaine X, qui s’est rapidement transformé en une nouvelle industrie, innovatrice et florissante. En effet, la brevetabilité est toujours venue après que l’industrie avait déjà émergé et évolué selon ses propres termes. Un test un peu plus fort, que nous devons à un lecteur doutant de notre travail, est le suivant: peut-on parler d’un seul cas d’une nouvelle industrie ayant émergé grâce à la protection des lois sur les brevets. Nous pourrions exister? Nous n’avons pas trouvé de tels exemples, et notre lecteur sceptique non plus. Étrange coïncidence, n’est-ce pas? » [Page 51]

« En Italie, les produits et procédés pharmaceutiques n’étaient pas couverts par des brevets jusqu’en 1978, de même en Suisse pour les processus jusqu’en 1954, et pour les produits jusqu’en 1977 ». [Page 52]

« Les entreprises devaient indiquer si des méthodes particulières avaient été efficaces dans l’appropriation des bénéfices d’une innovation. Le tableau ci-dessous montre le pourcentage d’entreprises indiquant quelle technique particulière avait été efficace. Les chiffres entre parenthèses sont les chiffres correspondants aux industries du matériel médical et pharmaceutique respectivement (ce sont les deux secteurs dans lesquels le plus fort pourcentage des répondants ont indiqué que les brevets sont efficaces). [Page 68]

« Alors que les portefeuilles de brevets ont l’avantage d’éliminer les effets néfastes des brevets au sein d’une communauté – ils laissent les externes, eh bien, à l’extérieur. » [Page 70]

« Plus tard dans le livre nous parlons du modèle d’«efficacité dynamique» de Schumpeter via la «destruction créatrice». Ce dernier rêve d’un flux continu d’innovations grâce à de nouveaux entrants doublant les acteurs établis, atteignant un nouveau stade de monopole, jusqu’à ce que de nouveaux innovateurs prennent rapidement leur place. Dans cette théorie, les nouveaux arrivants travaillent comme des fous pour innover, attirés par les énormes profits qu’ils feront en situation de monopole. Notre simple observation est que, du même coup, les monopole vont également travailler comme des fous pour conserver leurs énormes profits de monopole. Il y a une petite différence entre acteurs établis et nouveaux entrants: Les premiers sont plus gros, plus riches, plus forts et beaucoup mieux connectés. David a peut-être gagné une fois dans le passé lointain, mais Goliath a tendance à gagner beaucoup plus souvent ces derniers temps. D’où l’inefficacité de la PI ». [Page 76]

« Nous comprenons que le lecteur attentif réagisse à cet argument en pensant « Eh bien, les médicaments contre le sida ne sont peut-être pas chers à produire, maintenant qu’ils ont été inventés, mais leur invention coûte un montant substantiel d’argent que les compagnies pharmaceutiques doivent récupérer. Si elle ne peuvent pas les vendre à un prix assez élevé, elles font des pertes, et cesseront de faire des recherches pour lutter contre le sida. » Cet argument est correct, en théorie, mais pas si clair et évident dans les faits. Pour éviter de s’écarter de la ligne principale de l’argumentation dans ce chapitre, nous reconnaissons simplement la pertinence théorique de ce contre-argument, et nous reportons le débat jusqu’à notre avant-dernier chapitre, qui porte sur la recherche pharmaceutique. Pour l’heure, deux mises en garde devraient suffire. Le mot clé dans la déclaration qui précède est « assez »: à combien doivent s’élever les profits pour être considérés comme suffisants. La seconde faiblesse est un peu plus subtile car il est question de la discrimination du prix, et nous l’examinons plus loin. » [Page 77] Il y a un chapitre entier sur la pharma, que je n’ai pas encore lu et je vais probablement le couvrir dans la partie 2 de cet article.

Jerry Baker, vice-président d’Oracle Corporation: « Nos ingénieurs et avocats de brevet m’ont informé qu’il peut être pratiquement impossible de développer un produit logiciel complexe aujourd’hui sans porter atteinte à de nombreux brevets existants… Comme stratégie défensive, Oracle a dépensé de l’argent et des efforts pour se protéger en déposant sélectivement des brevets qui présenteront les meilleures possibilités de licences croisées entre Oracle et d’autres sociétés qui pourraient prétendre de manière substantielle à contrefaçon de brevet. Si un tel demandeur est également un développeur de logiciels et de commercialisation, nous pouvons espérer être en mesure d’utiliser nos demandes de brevet comme monnaie d’échange de licences croisées et laisser notre business inchangé. » [Page 80]

Roger Smith d’IBM: « Le portefeuille de brevets d’IBM nous donne la liberté de faire ce que nous souhaitons faire par le biais de licences croisées, il nous donne accès à des inventions des autres qui sont essentielles à des innovations rapides. L’accès est bien plus précieux pour IBM que les redevances qu’elle reçoit de ses 9’000 brevets actifs. Il n’y a pas de calcul direct de cette valeur, mais elle beaucoup plus grande que le revenu tiré des droits, peut-être d’un ordre de grandeur. » [Page 84]

« Remarquez, en particulier, que le dépôt de brevets se trouve être un substitut à la R&D, ce qui conduit à une réduction de l’innovation. Selon le calcul des auteurs [Bessen et Hunt], l’activité d’innovation dans l’industrie du logiciel aurait été environ 15% plus élevée en l’absence de protection par brevet pour un logiciel ». [Page 92]

Un exemple extrême d’aberrations dans le brevet US 6025810: « La présente invention traite de transmission d’énergie, et au lieu de l’envoyer dans le temps et dans l’espace normal, elle crée un petit trou dans une autre dimension, et ainsi, envoie de l’énergie par un endroit qui permet à la transmission d’énergie de dépasser la vitesse de la lumière. » [Page 101]

Les arguments en faveur de la propriété intellectuelle sont connus et cités à nouveau par Levine et Boldrin … « Afin de motiver la recherche, des innovateurs doivent être compensés d’une certaine manière. Le problème fondamental est que la création d’une nouvelle idée ou design … est coûteux … Il serait efficace ex post de rendre les inventions existantes librement accessibles à tous les producteurs, mais cette pratique ne parvient pas à fournir ex ante les incitations pour d’autres inventions à venir. Un compromis émerge … entre les restrictions sur l’utilisation des idées existantes et les récompenses à l’activité inventive. » [Page 176]

Plus de détails dans la partie 2 ….